Documents pour «Contrat»

The blind side

Louise Trollé

02min22

Un tueur à gages arrive dans un hôtel et se prépare pour un nouveau contrat. En découvrant l'identité de sa victime, il hésite. Mais son côté sombre s'en chargera pour lui.

La jeune fille sans mains

De Sébastien Laudenbach

1h12min24

En des temps difficiles, un meunier vend sa fille au Diable. Protégée par sa pureté, elle lui échappe, mais est privée de ses mains. Cheminant loin de sa famille, elle rencontre la déesse de l’eau, un doux jardinier et le prince en son château. Un long périple vers la lumière.

Pour ton anniversaire Zum Geburtstag

De Denis Dercourt

1h21min28

Début des années 80. Paul, le jour de ses 16 ans, passe un pacte avec son ami Georg, qui doit quitter la ville : il pourra sortir avec sa petite amie Anna, à condition qu'il la lui rende à l'identique quand Georg le souhaitera.  Trente ans plus tard, Paul vit heureux avec Anna et leurs deux enfants. Georg réapparaît soudain à la tête du service où travaille Paul. Est-il revenu pour reprendre Anna...?

Belladonna Kanashimi no Beradonna

De Eiichi Yamamoto

1h26min22

Jeanne, abusée par le seigneur de son village, pactise avec le Diable dans l'espoir d'obtenir vengeance.
Métamorphosée par cette alliance, elle se réfugie dans une étrange vallée, la Belladonna…

Après 43 ans, le chef d'oeuvre de l'animation japonaise enfin sur grand écran en version restaurée 4K.

La durée du contrat

Garance CATTALANO-CLOAREC

05min40

Le Code civil de 1804 ne réglementait pas directement la question de la durée du contrat. L’ordonnance de réforme du droit des contrats corrige cette lacune en consacrant à la question une section (nouveaux articles 1210 et suivants). Mme Cattalano-Cloarec, professeur à l’université d’Orléans et intervenante à l’IEJ de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, présente ces nouvelles dispositions. Retrouvez l'intégralité de la présentation de la réforme du droit des contrats sur le site de l'IEJ.

Le général et le spécial, le supplétif et l’impératif

Bruno DONDERO

12min44

La réforme porte sur le droit général des contrats, c'est-à-dire sur les règles qui sont applicables à tous les contrats, et qui s’additionnent aux règles propres à chaque type de contrat, lorsque de telles règles existent. Le nouveau droit des contrats pose aussi la question du caractère supplétif ou impératif des nouvelles règles : les parties sont-elles libres ou non de les écarter par des clauses particulières de leur contrat ? Ces deux questions sont évoquées dans cette vidéo avec le professeur Philippe DUPICHOT et Caroline TABOUROT-HYEST, maître de conférences. Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir de support ou de complément à un cours de droit, de niveau universitaire (Licence, Master) ou autre. Elles ne doivent pas être commercialisées ou modifiées.

Le nouveau droit des contrats et les MARC

Bruno DONDERO

08min35

Dans cette vidéo, Bruno DONDERO évoque avec le professeur Thomas CLAY les différents MARC, c’est-à-dire les Modes Alternatifs de Règlement des Litiges : conciliation, médiation, arbitrage; et se demande si la réforme du droit des contrats favorise ou non le recours à ce mode de règlement des litiges. Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir de support ou de complément à un cours de droit, de niveau universitaire (Licence, Master) ou autre. Elles ne doivent pas être commercialisées ou modifiées.

Une réforme de consolidation et de clarification

Bruno DONDERO

10min08

Dans cette vidéo, Bruno DONDERO et le professeur Philippe DUPICHOT exposent, au-delà de l’identification des objectifs généraux de la réforme du droit des contrats, en quoi la réforme est, avant tout, un texte qui consolide des règles préalablement créées par la jurisprudence. Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir de support ou de complément à un cours de droit, de niveau universitaire (Licence, Master) ou autre. Elles ne doivent pas être commercialisées ou modifiées.

Les attentes des avocats

Bruno DONDERO

11min41

Parmi les juristes qui mettront en œuvre la réforme du droit des contrats, on peut mentionner les avocats, dont le rôle ne se limite pas à la défense judiciaire, comme on le sait, mais inclut le conseil dans la rédaction des actes juridiques. La réforme leur adresse un signe particulier en faisant entrer dans le Code civil, à l’article 1374, l’acte d’avocat. Dans cette vidéo, Bruno DONDERO évoque avec Me Stéphane SYLVESTRE, avocat, l’utilité de cette institution, et plus généralement le point de vue des avocats sur la réforme. Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir de support ou de complément à un cours de droit, de niveau universitaire (Licence, Master) ou autre. Elles ne doivent pas être commercialisées ou modifiées.

Les attentes des entreprises

Bruno DONDERO

10min18

Le droit des contrats doit protéger les parties, mais il doit avant tout permettre de conclure des contrats et d’en obtenir l’exécution de manière simple et sûre. Dans cette vidéo, Bruno DONDERO et Maurice BENSADOUN, directeur juridique s'interrogent sur le point de savoir si ces objectifs sont atteints, et si le travail de préparation du texte de l’ordonnance, particulièrement s’agissant de la phase de consultation publique, a été utile à cet égard. Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir de support ou de complément à un cours de droit, de niveau universitaire (Licence, Master) ou autre. Elles ne doivent pas être commercialisées ou modifiées.

Les objectifs de la réforme

Bruno DONDERO

10min06

Le Rapport au Président de la République qui accompagne l’ordonnance du 10 février 2016 synthétise les objectifs de la réforme. On vise ainsi à clarifier notre droit des contrats, à le rendre plus efficace et par conséquent plus attractif, tout en recherchant la justice contractuelle. Bruno DONDERO évoque ces objectifs avec le professeur Philippe DUPICHOT. Cette vidéo fait partie du dispositif pédagogique du MOOC Sorbonne Droit des contrats, qui a connu sa première session entre mars et avril 2016 sur la plate-forme France Université Numérique (FUN). Ces vidéos peuvent être utilisées, ensemble ou de manière séparée, pour servir de support ou de complément à un cours de droit, de niveau universitaire (Licence, Master) ou autre. Elles ne doivent pas être commercialisées ou modifiées.

3. La RSE : approches institutionnalistes versus approches contractualistes

Nicolas POSTEL

09min34

Dans cette vidéo, Nicolas Postel discute des deux grandes visions de la RSE, institutionnaliste et contractualiste. Il met en évidence les facteurs ayant entraîné le passage d'un "deal fordiste" à la "new deal" actuelle, et psopose quelques pistes pour que la RSE permette vraiment de redonner un sens à l'activité économique.